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S’appuyant sur d’autres traités

Le TIAN renforce les traités antérieurs relatifs aux armes nucléaires, notamment le Traité de non-prolifération de 1968, qui vise à limiter le nombre de pays possédant des armes nucléaires et à faire progresser l’objectif du désarmement.

Comme l’a affirmé la Cour internationale de justice en 1996, les États ont l’obligation juridique « de mener de bonne foi et de mener à bien des négociations conduisant au désarmement nucléaire ». L’absence de progrès vers cet objectif a été l’une des principales motivations de la négociation du TIAN.

Parmi les autres traités complémentaires figurent le Traité d’interdiction complète des essais nucléaires de 1996 et les traités régionaux établissant des zones exemptes d’armes nucléaires en Amérique latine et dans les Caraïbes, dans le Pacifique Sud, en Afrique, en Asie du Sud-Est et en Asie centrale.

Le TIAN s’appuie sur un ensemble de règles juridiques connu sous le nom de droit international humanitaire, qui limite les méthodes et les moyens de guerre. Les parties à un conflit armé doivent s’abstenir d’utiliser des armes incapables de faire la distinction entre civils et combattants, ou celles qui infligent des blessures superflues ou des souffrances inutiles.

La copie originale du TIAN. Crédit : ICAN